Déposée par voie électronique le 5 décembre 2019 par INNOV TECH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-52 du 27 décembre 2019.
Le déposant est INNOV TECH domicilié(e) 455 Promenade des Anglais - 06200 - Nice - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL, Madame Vanessa DARBOURET domicilié(e) 15 rue Emile Zola - 69002 - LYON - France.
La marque SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4605207.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENS arrivera à expiration en date du 5 décembre 2029.
INNOV TECH - 455 Promenade des Anglais - 06200 - Nice - France
IXAS CONSEIL, Madame Vanessa DARBOURET - 15 rue Emile Zola - 69002 - LYON - France
Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52
Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13
Inscription le 24 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°802503 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-24
Appareils de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation; radiateurs; chauffe-serviettes à vapeur; chauffe-serviettes électriques; appareils de climatisation; système de climatisation; dispositifs pour le refroidissement de l'air; installations de conditionnement de l'air; appareils de ventilation; ventilateurs; appareils et machines pour la purification de l'air; installations de filtrage de l'air; sécheurs d'air; appareils d'éclairage; luminaires; luminaires à LED; appareils de distribution d'eau; installations sanitaires; appareils de production de vapeur, de cuisson et de réfrigération ;
Services de publicité ; services de vente au détail, de vente par correspondance, de vente au détail sur Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : appareils de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation; radiateurs; chauffe-serviettes à vapeur; chauffe-serviettes électriques; appareils de climatisation; système de climatisation; dispositifs pour le refroidissement de l'air; installations de conditionnement de l'air; appareils de ventilation; ventilateurs; appareils et machines pour la purification de l'air; installations de filtrage de l'air; sécheurs d'air; appareils d'éclairage; luminaires; luminaires à LED; appareils de distribution d'eau; installations sanitaires; appareils de production de vapeur, de cuisson et de réfrigération.
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